Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULA ONE
ROYAL CANIN U.S.A., INC., société organisée et existant sous les lois de l'Etat du Missouri

Numéro de dépôt :
1561852
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1999

Présentation de la marque FORMULA ONE

Déposée le 24 novembre 1989 par la société ROYAL CANIN U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULA ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROYAL CANIN U.S.A domicilié(e) 1600 Heritage Landing, Suite 112, ST. CHARLES, MISSOURI ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque FORMULA ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULA ONE est expirée depuis le 24 novembre 1999.

ROYAL CANIN U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : KASCO


ROYAL CANIN U.S.A., INC., société organisée et existant sous les lois de l'Etat du Missouri - 1600 Heritage Landing, Suite 112, ST. CHARLES, MISSOURI ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

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